Le Contenu du Contrat

Bienvenue dans ce chapitre sur le contenu du contrat ! On a vu comment un contrat se forme. On va maintenant s'intéresser à ce qu'il contient et à ses effets. Un contrat repose sur trois grands principes. La liberté contractuelle : vous choisissez librement de contracter, avec qui, et aux conditions que vous négociez. La bonne foi : tout au long du contrat, les parties agissent honnêtement. Et la force obligatoire : une fois signé, le contrat crée des droits et obligations que les parties doivent respecter. On dit que le contrat fait loi des parties. Vous ne pouvez pas décider seul de ne plus respecter vos engagements parce que ça ne vous arrange plus. Pour anticiper les situations difficiles, les contrats contiennent des clauses spécifiques. Ces clauses prévoient comment réagir en cas d'événement imprévu, de non-paiement, ou de litige. Voyons tout ça en détail.